01
PRÉSENTATION DU SITE
Propriétaire : Mme Sarah TIRA – Tél : – 3c impasse MONTAURY 30900 Nîmes
Responsable publication : Mme Sarah TIRA – contact@chamscosmetic.fr
Hébergeur : 1and1 IONOS -7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex
Créateur : Bavard communication
02
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Toutes les informations figurant sur le site www.chamscosmetic.fr sont données à titre indicatif. Mme Sarah TIRA, directrice de la publication, s’efforce de fournir sur le site www.chamscosmetic.fr des informations aussi précises que possibles. Toutefois, elle ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
US
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Les contenus du site www.chamscosmetic.fr sont la propriété de Mme Sarah TIRA.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes ou sons…quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la propriétaire du site.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
04
DONNÉES PERSONNELLES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Conformément aux articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Vous pouvez à tout moment contacter Mme Sarah TIRA pour faire valoir ce droit par simple demande par mail à l’adresse :
contact@chamscosmetic.fr
05
CRÉDITS PHOTO
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la marque CHAMSCOSMETIC, représentée par Mme Sarah TIRA en soit la titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
